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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVICO
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ARCHIBALD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIBALD
SOVICO - SA

Numéro de dépôt :
92404115
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque ARCHIBALD

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SOVICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHIBALD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVICO domicilié(e) Route de la petite vitesse, 50200 COUTANCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 220 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C'Capital - Loste Fanny - France.

La marque ARCHIBALD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIBALD est expirée depuis le 4 février 2002.

SOVICO a également déposé les autres marques suivantes : AGNEAU DE LA MANCHE SOVICO


SOVICO - SA - Route de la petite vitesse, 50200 COUTANCES - France - SIREN 946220019


C'Capital - Loste Fanny - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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